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Le Droit d'auteur

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Le Droit d'auteur

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Le droit d'auteur ne se construit véritablement qu'à partir du XVIIIe siècle dans trois pays : la Grande-Bretagne, les États-Unis et la France. Chacun de ces pays va établir un droit de la propriété littéraire et artistique différent mais fondé sur un même objectif, celui d'assurer un équilibre entre trois intérêts a priori antagoniques, l'intérêt général qu'est la diffusion publique, l'intérêt particulier de l'auteur qu'il faut reconnaître et l'intérêt des investisseurs. L'auteur quant à lui, a toujours eu la tâche difficile de concilier deux exigences contradictoires de son amour-propre. Son souhait d'être connu du plus vaste public possible, qui le pousse à publier ou à diffuser son œuvre et à courir ainsi le risque d'être copié, plagié, repris, enrichi, contredit, et le désir d'être reconnu comme le seul auteur de l'œuvre qui peut l'inciter à ne pas la laisser s'échapper et à la conserver jalousement. Or, l’objectif d’une législation sur le droit d'auteur est de rechercher un équilibre entre ces différents éléments : protéger les droits que l'auteur tient sur l'œuvre de son esprit, et protéger l'intégrité de l'œuvre ; assurer aussi, dans les meilleures conditions, la diffusion de l'œuvre, et garantir l'authenticité des copies. 

 

Plan (18 pages)

 

  • I Le droit d’auteur et l’impact du numérique 
    • Le droit applicable du droit d’auteur
    • La révolution numéraire 
    • L’impact du numérique sur le droit d’auteur 

 

  • II Les difficultés et lacunes du droit d’auteur face au numérique 
    • Les difficultés rencontrées 
    • Les lacunes
    • Etude de cas : Google et la numérisation

 

  • III La mise en place d’actions et solutions
    • Comment contrôler ?
    • Comment empêcher ?
    • Quelles lois ?

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