BTS - Comptabilité générale Chapitre 18 - Les emballages

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BTS - Comptabilit� g�n�rale Chapitre 18 - Les emballages

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PARTIE I : Définition

PARTIE II : La classification des emballages

PARTIE III : Le traitement comptable

PARTIE IV : Retour des emballages

PARTIE V : Retour partiel ou total d'emballages abimés

PARTIE VI : Le client garde les emballages

Partie 1 : Définition

Les emballages sont définis comme des objets destinés à contenir les produits ou les marchandises livrés à la clientèle.

Ils sont répertoriés en plusieurs catégories :

Types d’emballages

usage

Emballages non récupérables ou perdus

Ils ne servent en principe qu’une fois.

Ils peuvent être vendus à la clientèle séparément, ou leur valeur incorporée au prix du bien.

Sac en plastique, boîte de conserve (le coût de la boîte de conserve est inclus dans le prix du produit acheté).

Emballages récupérables

identifiables

Ils sont destinés à être prêtés ou consignés aux clients, puis repris sous certaines conditions

non identifiables

Ils ne sont pas identifiables unité par unité : casiers, palettes (qui se ressemblent).

Ils sont destinés à être prêtés ou consignés aux clients, puis repris sous certaines conditions

Emballages à usage mixte

Ils sont identifiables et peuvent être soit vendus, consignés ou prêtés. (boîtes isothermes, bouteilles de gaz)

Partie 2 : La classification des emballages

Ils sont inscrits soit en immobilisations, soit en charges dans un subdivision du compte 602 achats stockés autres approvisionnements.

Types d’emballages	compte
Emballages récupérables identifiables (utilisé durablement)	2186 emballages récupérables
Emballages perdus	60261 emballages perdus
Emballages récupérables non identifiables	60265 emballages récupérables non identifiables
Emballages mixtes	60267 emballages à usage mixte

Les éléments portés en classe 602, - achats stockés – doivent faire l’objet d’une évaluation au moment de l’inventaire.

Partie 3 : Le traitement comptable

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Partie 4 : Retour des emballages

Tous les emballages sont rendus en bon état

Le fournisseur établi et fait parvenir un avoir pour constater le retour des emballages en bon état.

Partie 5 : Retour partiel ou total d'emballages abimés

Ces emballages sont considérés comme vendus. La vente est soumise à TVA ; La différence entre le prix de consignation et le prix de reprise est un boni pour le vendeur ou un mali pour le client.

Partie 6 : Le client garde les emballages

Il s’agit donc d’un achat ou d’une vente chez le client

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