BTS - Comptabilité générale Chapitre 31 - Les amortissements (partie 2)

 

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Plan du document :

 

I. Les écritures comptables

 

II. Présentation des comptes

 

III. Cas particuliers

 

 

 

 

 

 

Partie 1 : Les écritures comptables

 

La dotation aux amortissements économiques correspond à des charges d’exploitation enregistrées en 681 « dotation aux amortissements d’exploitation ». La contrepartie est comptabilisée en classe 2 suivi d’un 8 puis de la suite du compte concerné. Les comptes « 28 » sont positionnés dans la deuxième colonne à l’actif du bilan au niveau du regroupement des immobilisations.

 

La dotation constatant la différence entre la comptabilité et la fiscalité est enregistrée en 687 dotation aux amortissements exceptionnels. La contrepartie est un amortissement  dérogatoire (compte  145) faisant partie des provisions réglementées positionnées au passif du bilan

 

Par exemple :

• le matériel industriel est 2154, l’amortissement est 28154
• le matériel de transport est 2182, l’amortissement du matériel de transport est 28182.

 

La valeur comptabilisée en N+1   vient se cumuler à la valeur de N pour donner les amortissements cumulés à fin N+1.

Valeur enregistrée en classe 2 – valeur des amortissements en 28 = valeur nette comptable du bien.

 

 

 

 

 

 

Partie 2 : Présentation des comptes

 

 

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Partie 3 : Cas particuliers

 

A. Les PME

 

Afin de faciliter les calculs d’amortissements, les PME peuvent conserver les durées d’usage fiscales dans leurs comptes individuels. Il n’y adonc pas de divergence entre la comptabilité et la fiscalité. Ces PME devront constater les amortissements dérogatoires en cas de valeur résiduelle prise en compte du point de vue comptable. Elles doivent aussi respecter la méthode des composants.

 

Seuils à respecter  (deux des trois critères doivent être respectés) :

• total du bilan : 3 650 000 €
• chiffre d’affaires : 7 300 000 €
• nombre de salariés : 50

 

 

 

B. Les immobilisations décomposables

 

Depuis 2005, les immobilisations décomposables font l’objet d’un enregistrement détaillé en classe 2 et donc d’un plan d’amortissement pour chaque composant. Il est obligatoire d’identifier les différents composants de première catégorie significatifs et de les enregistrer séparément. Les composants de seconde catégorie (dépenses de gros entretien) peuvent être comptabilisés en composant ou faire l’objet d’une provision pour gros entretien ou grandes réparations.

 

Les composants de seconde catégorie ne sont pas reconnus fiscalement et restent donc des charges d’un point de vue fiscal.

 

Les immobilisations constituées d’éléments ayant tous la même durée d’utilisation, exploités de façon indissociable et qui ne nécessitent aucune dépenses de gros entretien sont non décomposables (mobilier de bureau par exemple).

 

 

Exemple :

Une armoire  de traitement de l’air, prix d’acquisition 5 200 € HT est analysée ainsi :

     ➣ Structure 1 300 €, composants de première catégorie : compresseur 1 700 € et moto ventilateur :
                    - 1 400 €, composants de seconde catégorie : contrôle tous les eux ans : 800 €

     ➣ Compte d’installation technique : 215

     ➣ Compte d’installation à caractère spécifique : 2153

     ➣ Et donc 21531 pour la structure 1 300 €

     ➣ 21532 pour le compresseur : 1 700 €

     ➣ 21533 pour le moto ventilateur : 1 400 €

     ➣ 21534 pour le contrôle : 800 €

 

Le plan comptable des amortissements devra donc en tenir compte. Pour faciliter la création des comptes d’amortissements, il suffit d’inscrire un « 8 » en seconde position du compte de l’immobilisation.

 

Chaque composant doit être amorti selon sa propre durée d’utilisation. Le plan d’amortissement de ce bien sera donc composé de 4 plans d’amortissement pour cette armoire de traitement de l’air.

Si certains composants peuvent bénéficier d’avantages fiscaux, il faudra bien sûr constater des amortissements dérogatoires.

 

 

 

 

C. Modification d'un plan d'amortissement

 

La modification du plan d’amortissement est possible en cas :

 

1 - de modification de l’utilisation :

• de changements des conditions d’exploitation ;
• de changements techniques ;
• d’évolution du marché.

 

2 - de modification de la base amortissable due :

• à des dépenses ultérieures améliorant l’état ou le niveau de performance du bien ;
• au renouvellement d’un composant pour une valeur différente de sa valeur d’origine ;
• au remplacement d’un élément non identifié à l’origine comme composant ;
• à la constatation d’une dépréciation de l’actif (cours sur les dépréciations).

 

 

 

L’entreprise doit pouvoir justifier de la nécessité de modifier le plan d’amortissement en cas de contrôle fiscal.

 

Le plan d’amortissement sera modifié à la date du changement. Les calculs des amortissements prospectifs seront calculés sur la dernière VNC avant changement.     

Aucune modification sur les années passées ne doit être comptabilisée.

 

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