Faris
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desolé, j'ai pas le temps pour rester en ligne, mais je te laisse cet extrait d'un travail de recherche realisé par un universitaire canadien, j'espere que ca va aider :
Gérard VERNA et Ab. CHOUICK, Département de Management, Université Laval, Québec, juin 1989
| Citation: | Si les banques islamiques n'ont encore qu'une influence marginale à l'échelle mondiale, leur avenir semble souriant car le nombre de leurs clients augmente très rapidement. Certaines banques occidentales, telles que la Citycorp ou l'Union des Banques Suisses, commencent à ouvrir des "comptes islamiques", permettant à leurs clients musulmans (venant principalement des États du Golfe) de placer leur argent dans des conditions plus conformes à leurs convictions. (Piquard, 1988)
Les banques islamiques ont déjà d'importantes réalisations à leur actif. Elles ont ainsi réintégré dans le circuit économique mondial plus d'une quinzaine de milliards de dollars, soit environ le tiers du pactole thésaurisé dans les pays arabes. Elles ont aussi permis, au sein même de la communauté musulmane, un début de redistribution des flux entre les pays du Golfe qui disposent de surplus financiers, et les autres pays musulmans dont les besoins en capitaux peuvent être dramatiques. Elles ont enfin encouragé le brassage des élites musulmanes : le holding DMI, installé à Genève, rassemble des dirigeants originaires d'Arabie Saoudite, du Soudan, du Bangladesh, d'Egypte, de Jordanie, etc....
Les banques islamiques tirent leur spécificité de l'application des règles du Coran, livre saint des musulmans. Plusieurs de ses versets indiquent en effet clairement la prohibition de l'intérêt.
"...Ceux qui se nourrissent de l'usure ne se dresseront, au jour du Jugement, que comme se dresse celui que le Démon a violemment frappé. Il en sera ainsi, parce qu'ils disent <<la vente est semblable à l'usure. Mais Dieu a permis la vente et il a interdit l'usure>>..." Sourate "La Vache", verset 275
A cette interdiction de l'intérêt s'ajoute également le refus de toute spéculation purement financière.(Nisse-Jason, 1987) L'argent est considéré par l'Islam comme un simple moyen d'échange, sans aucune valeur propre. Si sa circulation ne traduit pas une activité économique réelle, il serait immoral qu'elle rapporte quelque prime que ce soit. Comment, dans ces conditions, exercer le métier traditionnel de banquier sans courir à la ruine ?
L'objectif de cette étude est d'apporter quelques éléments de réponse à cette question en brossant un tableau le plus complet possible de ces institutions. Il sera d'abord présenté une définition des principaux concepts pris en compte par les établissements financiers islamiques, ainsi que des contrats traditionnellement utilisés par le monde arabe. La seconde partie étudiera la mise en pratique de ces principes et comment le développement des banques islamiques a peu à peu conduit à la situation actuelle, où se retrouvent différentes sortes d'établissements se réclamant de l'Islam.(Khan Waqar Masood, 1985. Nienhaus Volker, 1981, 1982) Enfin, une dernière partie sera consacrée aux perspectives d'avenir : quelles sont les contraintes qui persistent à gêner un bon fonctionnement et comment ce nouveau réseau financier coopère-t-il avec les réseaux traditionnels.
1. LES BASES THÉORIQUES
1.1. Les concepts
Un fort mouvement existe dans le monde musulman en faveur de la création d'institutions financières islamiques. (El-Naggar Ahmed A, 1978, 1981) Il ne s'agit là que d'une manifestation d'un phénomène beaucoup plus large, celui de la renaissance de l'Islam et de ses valeurs. (Constantin François & Coulon Christian., 1977) La contribution du monde musulman à un nouvel ordre économique international pourrait être fondée sur l'application de la châ'aria* à des opérations financières et économiques. La conception islamique constitue, en effet, une alternative tant au système capitaliste qu'au système socialiste. (Abbasi Mas'Ud Ahmad, 1969) Si l'Islam diffère du libéralisme par son opposition à l'accumulation excessive des richesses - c'est-à-dire un enrichissement découlant du travail d'autrui et non de soi-même -, il est également en contradiction avec le socialisme car il protège le droit à la propriété individuelle et à la propriété des moyens de production.
La châ'aria :
Contrairement au monde chrétien, l'Islam ne fait pas de distinction entre la loi laïque et la loi religieuse. "La vertu ne consiste pas à tourner son visage vers l'Est ou vers l'Ouest ..." (Coran V.2 S 177) Il s'ensuit que les pratiques économiques et financières des banques islamiques doivent se conformer à ces principes directeurs, en conservant toutefois une certaine latitude pour s'adapter aux nouvelles situations économiques.
Le riba et la thésaurisation :
Ce qui distingue l'approche islamique des habitudes occidentales est une conception différente de la valeur du capital et du travail.[1] Au lieu d'une simple relation prêteur-emprunteur, le système financier islamique repose sur un partage plus équitable du risque entre le prêteur et le propriétaire d'entreprise.(Haque Zia Ul, 1980) Cette pratique découle d'un principe central du Coran, qui interdit le riba, c'est-à-dire les charges ou les paiements d'intérêts : "...O vous qui croyez, craignez Dieu. Renoncez, si vous êtes croyants à ce qui vous reste des profits de l'usure. Si vous ne le faites pas, attendez vous à la guerre de la part de Dieu et de son Prophète. Si vous vous repentez, votre capital vous restera. Ne lèsez personne et vous ne serez pas lèsés..." Coran, Sourate <<La Vache>>, versets 278-279 "...Ce que vous avez prêté à intérêt pour qu'il se multiplie aux dépens des biens des gens ne se multipliera guère auprès de Dieu." Coran, Sourate <<Les Gréco-Romains>>, verset 39
Comme pour la grande majorité des préceptes de l'Islam il y a à cet interdit des explications historiques. (Al-Inani Hassan, 1981) L'économie de la péninsule arabe du VIIème siècle reposait en effet sur des cités-états marchandes vivant dans un environnement hostile. Du fait de leur isolement, elles souffraient le plus souvent d'un manque de liquidités qui favorisait l'usure et la thésaurisation. Les préceptes islamiques visèrent à refréner ces phénomènes sociaux indésirables. Car si les taux d'intérêts appliqués aux négociants se déplaçant de ville en ville étaient trop élevés, cela décourageait le commerce et augmentait considérablement le coût des marchandises. L'Islam a dû créer l'obligation morale de n'utiliser l'argent qu'à des fins de production, pour soi et pour le bien de la communauté, en investissant dans des entreprises rentables. Mais ce que l'on entend par rentable consiste en un apport concret positif et indiscutable à la communauté, et ne dépend pas uniquement du jugement porté par le marché des capitaux pour assurer l'allocation des ressources.
Les opinions divergent sur l'interdiction de l'intérêt dans les économies d'aujourd'hui. Certains "modernistes" trouvent la lecture littérale du Coran trop restrictive et préconisent une interprétation dans l'esprit de la loi, affirmant que le Coran n'a pas interdit "l'intérêt légitime". Néanmoins, une grande majorité continue à penser que l'intérêt doit être totalement interdit. Aucune banque islamique ne charge des intérêts sur des emprunts ou n'en paie sur des dépôts. Mais certaines opérations commerciales de fiducie permettent aux partenaires de contourner cette difficulté. Ainsi, et selon certains auteurs, l'application de l'intérêt ne serait autorisée que pour les opérations financières avec "Dar Al Harb", mais pas avec "Dar Al Islam". (Katouzian Homayoun, 1981)
Les économistes musulmans constatent également que, dans le système occidental, les fonds disponibles vont surtout aux emprunteurs offrant les meilleures garanties "financières" et ne profitent pas nécessairement aux projets les plus productifs pour le bien-être de la communauté.(Mannan M. Abdul, 1980) En d'autres termes, il convient de rechercher au moins autant la "plus-value sociale" du projet qu'une simple plus-value économique. (Verna, 1989) Enfin, les charges d'intérêt réduisent l'offre de capital à risque et entravent donc la croissance.(Nakhjavani Mehran, 1982)
Le rôle du bénéfice :
Un autre raisonnement est aussi apparu pour continuer à justifier le principe de l'interdiction de l'intérêt. Il n'est ainsi plus question de financer des prêts mais, plutôt, de proposer au prêteur un engagement actif dans l'entreprise demandeuse, laquelle, en retour, va offrir un partage des bénéfices futurs. Ceci correspont généralement à une prise de participation sous forme de parts ou d'actions. La raison économique du bénéfice n'est alors pas seulement la possibilité de le redistribuer, mais plutôt l'efficacité, la stabilité économique et la croissance des entreprises dont ce bénéfice témoigne. Le simple financement assorti d'intérêt peut être très injuste lorsque seuls les entrepreneurs subissent la perte ou, au contraire, récoltent des bénéfices d'un montant disproportionné.
La zakat :
C'est une contribution volontaire de 2,5% des revenus d'une personne.(Badawi M.A. Zaki, 1979) Le paiement de la zakat est l'un des cinq commandements religieux des musulmans. "... mais vertueux est celui ... qui observe scrupuleusement le culte et fait l'aumone de la Zakat ..." (Coran, V.2 S. 177) Elle est perçue sur les marchandises échangées et sur les revenus professionnels et immobiliers, mais pas sur les propriétés personnelles (maisons, meubles bijoux, etc...). Les particuliers peuvent verser leur zakat directement à un bénéficiaire privé ou à une institution spécialisée dans la redistribution de ces fonds, telle que la plupart des banques islamiques.(Rahman Moussa Ibrahim Abdel, 1977 - Gouvernement du Pakistan, 1980) Certains pays, tels le Pakistan ou le Soudan, légifèrent officiellement sur ce problème.
1.2. Les contrats islamiques
La mobilisation et l'emploi des capitaux reposent sur des concepts juridiques différents de ceux des banques occidentales. (Muhsin Muhammad, 1981) Dans certains cas, les formes juridiques utilisées remontent aux temps pré-islamiques, dans d'autres cas, des instruments complètement nouveaux ont été mis au point. L'évolution des banques islamiques au niveau international nécessite toutefois une certaine modernisation des formulations islamiques fondamentales. Les fatwa décident cas par cas si les nouveaux types d'instruments financiers sont compatibles avec les préceptes de la Châ'aria et servent ensuite de guides aux "conseils de surveillance religieux" des différentes banques. Deux formes juridiques sont fondamentalement utilisées pour fournir des capitaux sur la base des bénéfices et des pertes : le musharaka et le modaraba. Toutes deux sont des constructions arabes pré-islamiques développées à l'origine pour les besoins des villes-états marchandes déjà citées.
Le musharaka :
Le contrat de musharaka est, formellement, une société en commandite simple, en vertu de laquelle la banque et le client apportent chacun des capitaux en vue d'un projet spécifique. Une autre possibilité est une prise de participation de la banque dans le capital d'une entreprise existante. La répartition au prorata, entre la banque et le client, des bénéfices escomptés, fait l'objet d'un contrat entre les parties. Les pertes sont partagées en fonction de l'apport en capital. La banque est autorisée à participer à la gestion, mais peut aussi ne pas faire usage de ce droit. Il existe des contrats musharaka avec participation constante ou décroissante. (Cette dernière forme est ainsi pratiquée par la Jordan Islamic Bank) La banque conserve la part de bénéfice de l'utilisation pour le remboursement de l'apport en capital.
Le modaraba :
Le contrat modaraba est, formellement, une société en participation comportant une distinction claire entre le bailleur de capitaux et l'entrepreneur qui a, lui, la haute main sur son projet. La rémunération est, là encore, fondée sur un pourcentage de bénéfices de l'entrepreneur fixé à l'avance. Les pertes éventuelles doivent être supportées par le seul bailleur de capitaux. Le chef d'entreprise renonce à une rémunération variable de son travail. A l'origine, la banque était le fournisseur de capitaux (raab al-mal) et finançait un projet proposé par un entrepreneur (modareb). Aujourd'hui, le modaraba peut s'appliquer à diverses activités économiques.
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