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Plan du cours :
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I. Ce qu’il faut savoir
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II. Les incoterms polyvalents
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1) DELIVERED AT TERMINAL – Rendu au terminal (DAT)
2) DELIVERED AT PLACE – Rendu à destination (DAP)
3) DELIVERED DUTY PAID – Rendu droits acquittés (DDP)
4) COMMENTAIRES
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Définition de DAT : delivered at terminal, rendu au terminal, signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises, une fois déchargées du moyen de transport d’approche, sont mises à disposition de l’acheteur au terminal désigné dans le port ou au lieu de destination convenu.
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Définition de DAP : delivered at place, rendu à destination, signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises sont mises à disposition de l’acheteur sur le moyen de transport d’approche prêt pour le déchargement au lieu de destination convenu.
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Définition de DDP : delivered duty paid, rendu droits acquittés, signifie que le vendeur livre au lieu de destination finale convenu, et paie également le dédouanement à l'import et le paiement des droits et taxes exigibles.
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« Rendu au terminal » signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises, une fois déchargées du moyen de transport d’approche, sont mises à disposition de l’acheteur au terminal désigné dans le port ou au lieu de destination convenu.
Le terme « Terminal » comprend tout lieu, qu’il soit couvert ou non, tel qu’un quai, entrepôt, parc à conteneurs ou terminal routier, ferroviaire ou aérien.
Le vendeur assume tous les risques liés à l’acheminement des marchandises et à leur déchargement au terminal du port ou lieu de destination convenu.
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« Rendu au lieu de destination » signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises sont mises à disposition de l’acheteur sur le moyen de transport d’approche prêt pour le déchargement au lieu de destination convenu.
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Il est important de spécifier aussi clairement que possible le lieu de destination convenu.
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Alors que le terme EXW implique l’obligation minimum pour le vendeur, le terme DDP dénote l’autre extrême, l’obligation maximum pour le vendeur.
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Le vendeur assume la totalité des risques qu’implique l’acheminement des marchandises au-delà de la « frontière douanière », jusqu’au lieu convenu et il ne s’est pas acquitté de ses obligations tant que les marchandises n’ont pas atteint ce point.
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Le transfert des risques se fait à la livraison chez l’acheteur ou sur le site (lieu de destination finale des marchandises prévu au contrat).
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Lorsque le lieu convenu est contrôlé par l’acheteur, la mise à disposition se fait sur moyen de transport (non déchargé) que l’acheteur fournit.
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Lorsque le lieu est désigné par le vendeur, la livraison est effective quand la marchandise est chargée sur le véhicule affrété par l’acheteur.
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